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Débarra& Rénovation

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Éditeur du site

Débarra & Rénovation — entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise.

Responsable de la publication : Stessy Schaaf.

Siège : 5 rue de la Périlleuse, 70000 Vesoul, France.

Téléphone : 06 18 10 57 19. Courriel : hamiltonyouri@icloud.com.

Numéro SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIRET, disponible gratuitement sur l’avis de situation SIRENE].

Numéro d’immatriculation au répertoire des métiers, le cas échéant : [À COMPLÉTER].

TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — netlify.com.

Assurance professionnelle

Assurance responsabilité civile professionnelle : [À COMPLÉTER : nom de l’assureur, numéro de contrat et couverture géographique].

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Médiateur désigné : [À COMPLÉTER : nom, adresse postale et site internet du médiateur].

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site — textes, illustrations, identité visuelle et code — est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable.

Droit de rétractation

Pour les contrats conclus hors établissement — c’est-à-dire signés à votre domicile ou ailleurs que dans nos locaux —, vous disposez d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat, conformément aux articles L.221-18 et suivants du code de la consommation. Si vous souhaitez que l’intervention commence avant la fin de ce délai, vous devez en faire la demande expresse par écrit ; vous restez alors redevable des prestations déjà réalisées si vous vous rétractez ensuite.